Mentions légales – Coaching à domicile

1. Éditeur du site

• Dénomination sociale : Joffrey De Clercq
• Forme juridique : Entreprise individuelle
• Siège social : 546 chemin de la Villy, 71850 Charnay-lès-Mâcon, France
• Numéro SIRET : 513 713 008 00037
• Numéro SAP : 513713008
• Téléphone : 06 88 70 09 64
• Email : coachjoffrey@hotmail.fr

2. Responsable de publication

Joffrey De Clercq

3. Hébergeur du site

• Nom : OVH
• Adresse : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Contact : www.ovh.com

4. Activité

Prestations de coaching sportif à domicile, déclarées au titre des services à la personne (SAP – n° 513713008) et éligibles au crédit d’impôt conformément à la législation en vigueur.

5. Informations complémentaires

L’avantage fiscal lié aux services à la personne est accordé exclusivement selon la législation applicable et sous réserve du respect des conditions légales par le client.

Toute modification, suspension ou suppression de ce dispositif par les autorités compétentes ne saurait engager la responsabilité du prestataire.

6. Données personnelles

Les informations collectées sont utilisées uniquement pour la gestion des prestations, la relation client et les obligations liées au dispositif des services à la personne.

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.

7. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, supports, etc.) est la propriété exclusive de Joffrey De Clercq, sauf mention contraire.

Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite.

8. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Tout litige relatif au site sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège social de l’entreprise, sauf disposition d’ordre public contraire.